Lors de la procédure au tribunal administratif, le maire de Talmay a produit 9 déclarations de ses conseillers les plus dévoués. Bon nombre d'entre elles montrent des similitudes, tant dans la formulation que dans les fautes d'orthographe. Trop drôles pour ne pas être partagées !
En annulant le budget 2014, le tribunal administratif de Dijon a donné pleinement raison à notre requête. Mais avant d'arriver à ce résultat, chaque partie a pu argumenter par écrit. C'est ainsi que 9 conseillers de la majorité (sur 10) ont fourni des déclarations certifiant leur vote "en toute connaissance de cause".
Rappelons que les faits se déroulent au tout premier conseil municipal, et que c'est la première fois pour la quasi totalité des nouveaux élus. Il me semble alors très ambitieux de les considérer tous comme aguerris au budget communal. C'est pourtant ce qu'affirment leurs déclarations, ils peuvent voter parce qu'ils ont tout bien compris.
Par ailleurs, ces lettres comportent souvent les mêmes tournures de phrases, à quelques variantes près, et les mêmes fautes d'orthographe, tant qu'à faire. Et surtout cette même expression "en toute connaissance de cause", tout droit sortie du cabinet de l'avocat, indique bien dans quel état d'esprit ces déclarations ont été faites.
Qui est-on vraiment quand on s'adresse à un tribunal avec si peu de sincérité ?
Qui est-on vraiment quand on utilise ces déclarations ?
Et qu'en pensent Désiré, Jacquou et Grisou, les 3 sages du villages ?
Téléchargements
9 déclarations de conseillers municipaux de Talmay
Afin d'éviter les quolibets inutiles, les identités respectives aux lettres ne sont pas divulguées ici.
Jugement Tribunal administratif
Le CR CM du 05-04-2014
Rappelons que les faits se déroulent au tout premier conseil municipal, et que c'est la première fois pour la quasi totalité des nouveaux élus. Il me semble alors très ambitieux de les considérer tous comme aguerris au budget communal. C'est pourtant ce qu'affirment leurs déclarations, ils peuvent voter parce qu'ils ont tout bien compris.
Par ailleurs, ces lettres comportent souvent les mêmes tournures de phrases, à quelques variantes près, et les mêmes fautes d'orthographe, tant qu'à faire. Et surtout cette même expression "en toute connaissance de cause", tout droit sortie du cabinet de l'avocat, indique bien dans quel état d'esprit ces déclarations ont été faites.
Qui est-on vraiment quand on s'adresse à un tribunal avec si peu de sincérité ?
Qui est-on vraiment quand on utilise ces déclarations ?
Et qu'en pensent Désiré, Jacquou et Grisou, les 3 sages du villages ?
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9 déclarations de conseillers municipaux de Talmay
Afin d'éviter les quolibets inutiles, les identités respectives aux lettres ne sont pas divulguées ici.
Jugement Tribunal administratif
Le CR CM du 05-04-2014
Rien d'anormal, ces attestations témoignent tout simplement de l'action d'une équipe qui discute et prépare la défense de la Commune devant le Tribunal Administratif. Il est simplement demandé d'attester que la procédure de vote du budget contesté a bien été respectée, une trame est présentée aux conseillers pour la rédaction de cette attestation. Certains conseillers ont sans doute rédigé ensemble leurs attestations, une faute d'orthographe a été recopiée, rien d'extraordinaire.
RépondreSupprimerMr MAHE ne conteste que la forme, c'est qu'à priori ce qui est attesté semble correspondre à la réalité.
En outre, le Tribunal Administratif n'a pas remis en cause la procédure de vote de ce budget prévisionnel 2014.
Dans cet article, je ne conteste rien, je constate et je souris.
SupprimerC'est au tribunal que j'ai contesté la procédure de vote. Et les juges ont annulé le budget pour des motifs flagrants, incontestables. Ils n'ont donc pas eu besoin de se prononcer sur cette procédure de vote ; il est donc faux de dire qu'ils ne l'ont pas remis en cause.
En poursuivant votre logique, nous pouvons aussi affirmer que ces conseillers ont voté "en toute connaissance de cause" un budget illégal.
Si la procédure de vote avait été irrégulière, c'est le premier motif que le juge aurait retenu. Et dans l'optique d'un éventuel appel, deux motifs valent mieux qu'un pour gagner devant les juges d'appel.
RépondreSupprimerLe motif du budget annexe MARPA n'est qu'un motif secondaire parce qu'il n'y en avait pas d'autres, et surtout sans aucune conséquences sur les finances de la commune et la réputation de l'équipe municipale. Ce budget annexe était parfaitement légal à sa création et jusqu'au 31 décembre 2013, le Tribunal administratif a simplement considéré qu'il ne remplissait plus les critères en 2014 pour être maintenu. C'est simplement que l'équipe municipale n'a rien changé, si des choses avaient été modifiées en pleine période électorale je pense que l'équipe MAHE/PELLETIER aurait crié à la magouille, "le maire cherche à cacher des choses pour préserver sa réputation!!!".
L'annulation du budget prévisionnel pour irrégularité de la procédure de vote aurait eu un tout autre retentissement, et l'équipe municipale aurait pu alors être taxée d'incompétence, d'amateurisme. Or, là ce n'est pas le cas, et je ne vois pas pourquoi l'équipe MAHE serait passée à côté de cette belle occasion si elle avait été réelle, sauf à passer pour des amateurs.
Mais que d’acrobaties vous faites à chaque fois pour tenter de tordre la réalité.
Supprimer1er point : Voilà donc que maintenant, vous connaissez le travail des juges mieux qu'eux !
2eme point : La réputation de la commune change selon que l'on est 250 ème ou PREMIER dans le classement des endettés.
3eme point : La majorité n'a rien voulu changer avant le vote du budget malgré nos multiples demandes insistantes et argumentées. Cette majorité, sur les conseils du maire, a voulu dissimuler le véritable endettement, et a eu tort.
4eme point : Je maintiens qu'il y a eu irrégularité de vote, et comme je l'ai déjà expliqué en long et en large sur ce blog, il n'a même pas été nécessaire de traiter ce point tellement l'irrégularité du budget était flagrante.
Le maire n'a pas fait appel, il accepte donc ce jugement.
Il est maintenant temps pour vous de vous détendre, ce sujet est clos.
tu as tout a fait raison , ZIG ,certains acrobates et autres clowns du conseil pourraient légitimement postuler chez sebastien dans le plus grand cabaret du monde !
SupprimerQuelle magnifique photo!!
RépondreSupprimerOn y reconnais Pé, Thé et Zed, les trois ânes de la rue de la gazette.
Il sont bien grisonnants !? Est-ce le stress ou la vieillesse qui commence à s'accrocher à eux ?
Attention les gars, la MARPA vous guette !!
C'est bizarre, on dirait qu'il attendent...Godot !?
pourriez vous , svp , vous exprimer en termes plus significatifs , voire , désigner les trois baudets ? tout le monde ne possede pas un dictionnaire de patois ... ayez donc le courage de votre opinion !!!
Supprimerc ki le pé t z et le godot????
RépondreSupprimerLa chronique des trois bourriques :
RépondreSupprimerHè ! Désiré, t'as entendu parler de cette affaire ? Y paraît qu'il y a un conseiller municipal qui chantait l'autre jour en réunion :
"il est où le bonheur,...il est où ?"
Mais non Jacquou, t'as rien compris, c'est une histoire qui passe d'oreille en oreille et qui finit par se déformer. C'est pas SIEGRIED qu'il se prénomme le chanteur, mais CHRISTOPHE. Ne prend pas à la lettre toutes les rumeurs.
T'as dis Jean-Chistophe ?
Non sacrée bourrique ! Grisou, je t'ai dis CHRISS...TOPHE !!!
Mais alors Désiré, il est où le bonheur ? Il est où ?
Il est là, Grisou, il est là !!!
TALMAY , ou le sordide theatre des 3 anes ... Nous sommes très loin du boulevard de Clichy en matière de talent , qu on se le dise ... MESSIEURS , revoyez donc vos ambitions a la baisse ... la gestion d une commune aussi petite soit elle ne s improvise pas .
SupprimerIl paraît que Dijon va augmenter les taxes locales de 5%, qu'en est-il de la commune de Talmay dont certains semblent dire que les finances sont dans le rouge?
RépondreSupprimerTALMAY n est pas Dijon !!! arretez donc votre parano !!!
RépondreSupprimerc est toujours pareil dans ce bled , des que l on parle d argent ça derange ,... forcement ! gardez bien votre oseille au chaud , de preference dans une lessiveuse , comme vos ancêtres ... cependant , nous n avons jamais vu un coffre fort suivre un corbillard ... alors , longue vie a tous , bande de pingres ................
RépondreSupprimer"C'est une bougie l'bonheur,
RépondreSupprimercries pas trop fort, tu pourrais l'éteindre !
C'est con l'bonheur,
car c'est toujours après qu'on sait qu'il était là !"
nos enfants , plus tard , auront t il le meme regard sur les finances de la commune ???
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